Mentions légales

Propriété du site

Le site www.aizan-consulting.com est la propriété de la société AIZAN CONSULTING ET COACHING, dont la domiciliation sociale est sise au 85 rue Juliette Vadel - 77400 – Dampart  , enregistrée au RC sous le numéro 824 900 393 (code NAF 7022Z).

Loi informatique et libertés

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et du chapitre III intitulé « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données ». Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements
informatiques » et du chapitre III intitulé « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données ».

Protection des données

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de AIZAN CONSULTING ET COACHING, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.

Marques

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques et logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de leur propriétaire est prohibée.

Hébergement du site

L’hébergement du site est assuré par la société OVH.

Commission nationale de l’informatique et des libertés

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Crédits

Rédaction des textes : Mehdy Bourjolly
Photos : © Istock Photo
Conception graphique et développement : Altix Solutions.